Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE MODE
FRANCE NOUVEAUTES, société anonyme, 152, 154, 156, rue du Temple, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1284451
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994

Présentation de la marque ESPACE MODE

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUVEAUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUVEAUTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque ESPACE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MODE est expirée depuis le 20 septembre 1994.

FRANCE NOUVEAUTES a également déposé les autres marques suivantes : GANCE PARIS


FRANCE NOUVEAUTES, société anonyme, 152, 154, 156, rue du Temple, 75003 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.